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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATECO
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POIVRON ROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POIVRON ROSE
NATECO SAS

Numéro de dépôt :
3415881
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2016
POIVRON ROSE de NATECO

Présentation de la marque POIVRON ROSE

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POIVRON ROSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATECO domicilié(e) ZI du Terroir, 8 Rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 798 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATECO domicilié(e) ZI du Terroir, 8 Rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRON ROSE est expirée depuis le 9 mars 2016.

NATECO a également déposé les autres marques suivantes : Fan de Mode , Sweet Pepper , FMR , LES RELAIS BIO


NATECO SAS - ZI du Terroir, 8 Rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France - SIREN 411798218


NATECO - ZI du Terroir, 8 Rue Léon Jouhaux,31140 SAINT ALBAN - 31140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 25 novembre 2009 - Concession de licence n°510690 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 22 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°599279 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663851 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Bijoux de fantaisie ;Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.